Jean-Pierre Marsily

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	MARSILY (Jean-Pierre)
Objet:	présidents de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio
Groupe:	Tribunal du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio

date_debut="2018-08-05"
tribunal="du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio"
president

JORFTEXT000036787021 (source JORF)

renouvellement

11 Avril 2018 11/04/2018

De:	Jean-Pierre Marsily
Objet:	président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio, les mandats de
Groupe:	Tribunal du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio

date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio, les mandats de"
president

JORFTEXT000030997222 (source JORF)

renouvellement

12 Août 2015 12/08/2015

De:	Jean-Pierre Marsily
Objet:	président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio les mandats de
Groupe:	Tribunal du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio

date_debut="2012-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio les mandats de"
president

JORFTEXT000026227779 (source JORF)

renouvellement

27 Juillet 2012 27/07/2012

De:	Jean-Pierre Marsily
Objet:	président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio
Groupe:	Tribunal du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio

date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio"
president

JORFTEXT000020876584 (source JORF)

renouvellement

21 Juillet 2009 21/07/2009

De:	Jean-Pierre Marsily
Objet:	président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio
Groupe:	Tribunal du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio

date_debut="2006-08-06"
tribunal="du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio"
president

JORFTEXT000000241393 (source JORF)

nomination

17 Août 2006 17/08/2006

De:	Jean-Pierre Marsily
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'avancement au grade de commissaire divisionnaire de police au titre de l'année 1999

JORFTEXT000000417065 (source JORF)

inscription

23 Novembre 2002 23/11/2002

De:	Jean-Pierre Marsily
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'avancement au grade de commissaire principal de police au titre de l'année 1995

JORFTEXT000000588786 (source JORF)

inscription

01 Avril 2001 01/04/2001

De:	Marsily (Jean-Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

date_debut="1999-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000211679 (source JORF)

admission

17 Juin 1999 17/06/1999

De:	Marsily (Jean-Pierre) commissaire divisionnaire de police ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000760274 (source JORF)

nomination

15 Mai 1999 15/05/1999

De:	Marsily (Jean-Pierre)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'avancement au grade de commissaire divisionnaire de police au titre de l'année 1999

JORFTEXT000000759162 (source JORF)

inscription

28 Février 1999 28/02/1999

De:	Marsily (Jean-Pierre)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis au titre de l'année 1995, les commissaires principaux et les commissaires de police Commissaires principaux
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis

JORFTEXT000000369969 (source JORF)

inscription

25 Février 1995 25/02/1995